Déposée le 13 février 1980 par PAPETERIES DALLE & LECOMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAPETERIES DALLE & LECOMTE, domicilié(e) société anonyme, 59166 BOUSBECQUE. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque DUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DALLE & LECOMTE - société anonyme, 59166 BOUSBECQUE. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036
Inscription - Transmission de propriété n°22762 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°124139 - Publication au BOPI
Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Papier, notamment papier absorbant à usage ménager ou industriel;papier absorbant pour les soins du corps et la toilette;couches pour bébés;papier hygiénique;torchons et chiffons en cellulose, en tissus ou en tissus non tissés, imprégnés ou non, pour épousseter, laver, lustrer, nettoyer ou polir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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